ARCHIVÉE - Propriétaires fonciers et gestionnaires de terrains

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La section concernant les munitions explosives non explosées (UXO) est déménagée. Notre site Web actuel demeurera disponible jusqu'à ce que la transition à Canada.ca soit terminée. Veuillez consulter le nouveau site pour obtenir les renseignements les plus à jour et modifier vos favoris en conséquence.

Vous devez être conscient des dangers posés par les UXO si :

  • vous êtes propriétaire ou gestionnaire d’un terrain où pourraient se trouver, au sol, enfouies ou sous l’eau, de veilles munitions militaires; ou 
  • la propriété a servi dans le passé à des fins militaires (un « ancien site »), mais il appartient maintenant à un autre organisme gouvernemental ou à un particulier.

Les propriétaires et les gestionnaires de terrains ont la responsabilité particulière de s’assurer que toute personne entrant dans leur propriété soit bien au courant des dangers de UXO et de la démarche à suivre.  Ne pas le faire pourrait être dangereux et coûteux.

Si vous êtes responsable d’un site qui peut contenir des UXO, il est important de communiquer avec nous très tôt dans les phases de planification et de permis d’un projet de développement, de construction ou d’autres travaux sur le site. Nous vous aiderons en déterminant les risques potentiels et en amorçant les mesures appropriées d’atténuation des risques afin de garantir votre sécurité et celle du public.

Si vous planifiez des travaux, nous vous recommandons de consulter la section Construction, agriculture et ressources naturelles de ce site Web. Cette section vous aide à reconnaître les zones d’UXO et offre des conseils à l’intention des organismes et des individus qui travaillent sur votre site.

Si votre propriété est utilisée pour des activités récréatives, il est également recommandé de consulter la section Habiter près d’un site contenant des UXO de ce site Web.

Si vous êtes le propriétaire ou l’exploitant d’un parc à ferrailles, nous vous recommandons de visiter la section Parcs à ferraille du site Web.