Équipement et approvisionnement

Projet ACCORD

La vision | La mission | Le contexte | La différence | Le projet | Le concept | L’utilité | Quoi de neuf | Jalons | Foire aux questions | Contactez-nous | Sites connexes

La vision

Une relation unique entre l’industrie, le milieu universitaire et le gouvernement du Canada qui réunit les plus grands esprits et les meilleures idées provenant du monde entier afin de répondre aux enjeux relatifs aux capacités de défense essentielles.

La mission

Créer un mécanisme indépendant et coopératif canadien qui permettra au ministère de la Défense nationale et aux Forces canadiennes d’obtenir des avis vitaux, précieux et validés pour répondre aux enjeux relatifs aux capacités de défense essentielles dès le début du processus dans un cadre ouvert et transparent.

Le contexte

Énoncés simplement, les processus actuels d’acquisition d’équipement au ministère de la Défense nationale (MDN) commencent par la détermination d’un écart en matière de capacité militaire qui empêche les Forces canadiennes (FC) de remplir leur mandat et les missions qui y sont associées. La capacité manquante est ensuite évaluée par le ministère par le biais de mécanismes comme les Énoncés des besoins et les Demandes de proposition. Ainsi, une solution, comme une pièce d’équipement particulière, est présentée et achetée par le MDN pour combler l’écart de capacité.

Ces processus permettent d’assurer que les FC disposent de l’équipement dont elles ont besoin pour effectuer des missions au Canada et partout au monde. Cependant, ce qu’ils ne font pas, c’est permettre aux intervenants clés de l’industrie ou du milieu universitaire de fournir au ministère des avis vitaux, précieux et validés dont il a besoin dès le début du processus afin d’assurer qu’il adopte et achète la meilleure solution possible pour répondre à l’écart de capacité. Ainsi, il est nécessaire de disposer d’une étape entre le moment auquel un écart de capacité est déterminé et le lancement du processus d’acquisition formel.

La différence

Le nouveau mécanisme indépendant et coopératif canadien proposé par le projet ACCORD permettra au ministère de la Défense nationale d’obtenir des avis complets, validés, transparents et impartiaux de la part des plus grands esprits et les meilleures idées de l’industrie et du milieu universitaire du monde entier.

Plus particulièrement, le mécanisme indépendant proposé par le projet ACCORD permettra :

• une analyse plus complète des insuffisances en matière de capacité de défense;
• l’obtention d’avis vitaux, précieux et validés par l’industrie et le milieu universitaire sur la façon de répondre aux insuffisances en matière de capacité de défense dès le début et tout au long du processus d’acquisition;
• une efficacité et des répercussions maximales tout en réduisant les risques d’échec de mise en œuvre.

Le projet

Le projet ACCORD est une initiative du MDN qui permettra aux intervenants clés de l’industrie de la défense, du milieu universitaire et du gouvernement de contribuer directement à la conception, à l’élaboration et à l’analyse des capacités militaires futures pour les FC.

Avec l’aide des plus grands esprits et des meilleures idées des secteurs public et privé du Canada et du monde entier, ce nouveau mécanisme assurera que les suggestions essentielles et impartiales sont intégrées dès le début dans les processus d’acquisition. Ce mécanisme fonctionnera à l’intérieur d’un cadre équitable, ouvert et transparent – une priorité essentielle du programme de réforme des acquisitions du gouvernement du Canada – et simplifiera le processus d’acquisition pour la défense afin d’obtenir une efficacité et des répercussions maximales, comme indiqué dans la Stratégie de défense Le Canada d’abord.

Le projet ACCORD est un projet pluriannuel qui devrait se dérouler en trois phases :

• Phase 1 – Analyse d’options Étude de concepts canadiens éventuels.
• Phase 2 – Définition (Projet pilote) Test du concept initial dans le cadre d’un projet pilote de deux ans.
• Phase 3 – Mise en œuvre (Capacité opérationnelle finale) Mise en œuvre d’un processus et d’un organisme indépendants canadiens.

Le concept

Le concept proposé par le projet ACCORD est conçu pour assurer que l’industrie et le milieu universitaire participent dès que possible et pour simplifier et influencer le processus de prise de décision du MDN de la planification de la capacité à la mise en œuvre. Ce mécanisme offrira au MDN des avis vitaux, précieux et validés. Il fournira également à l’industrie et au milieu universitaire une idée précoce des enjeux actuels et futurs en matière de défense.

Le mécanisme indépendant et coopératif canadien proposé par le projet ACCORD contribuera aux processus d’acquisition actuels du ministère de la façon suivante :

Étape 1 – Déterminer le besoin

Le ministère, dans le cadre de son processus de gestion de la capacité, déterminerait les thèmes auxquels l’industrie et le milieu universitaire pourraient contribuer afin de traiter les enjeux en matière de capacité.

Étape 2 – Entrée dans le mécanisme ACCORD

En se basant sur ces thèmes, le nouveau mécanisme proposé par le projet ACCORD prendrait la décision de procéder, ou non, selon les avantages attendus pour le MDN comme pour l’industrie et le milieu universitaire canadiens.

Étape 3 – Résultat du mécanisme ACCORD

Le mécanisme analyserait le thème et fournirait un avis impartial, à l’échelle de l’industrie et validé au MDN.

Étape 4 – Exploitation du résultat

Le MDN prendrait en compte cet avis pour déterminer les étapes suivantes.

L’utilité

Il est important de faire appel à l’expérience riche et diversifiée de l’ensemble de la communauté de la défense dans la conception, l’élaboration et l’analyse des capacités de défense futures. C’est pourquoi le gouvernement du Canada tire profit de l’exemple d’organisations similaires, comme l’entreprise Niteworks au Royaume-Uni et le programme RPDE en Australie, afin de simplifier le processus par l’intermédiaire d’un organisme canadien indépendant qui assurera une efficacité et des répercussions maximales pour les capacités des FC.

Avantages pour l’industrie et le milieu universitaire canadiens

• participation dès le début à la conception, à l’élaboration, à l’analyse et à l’acquisition de futures capacités de défense;
• processus d’acquisition équitables, ouverts et transparents;
• occasions de donner des conseils sur les processus d’acquisition de matériel de défense;
• accès aux renseignements essentiels afin de comprendre les besoins du MDN à court et à long terme;
• amélioration de la compétitivité de l’industrie canadienne.

Avantages pour le ministère de la Défense nationale

• pratiques d’acquisition simplifiées au sein du MDN;
• manières plus complètes d’effectuer des évaluations de capacités et d’aborder les questions relatives aux capacités;
• accès à l’avis d’expert et validé par l’industrie des plus grands esprits du monde entier disponibles en temps opportun et de façon structurée;
• atténuer le risque de problèmes relatifs à la mise en œuvre.

Quoi de neuf

À la suite des commentaires reçus de l’industrie et du milieu universitaire en automne 2009, l’équipe de projet est presque prête à faire sa demande de proposition (DP) pour la Phase 1 – Analyse d’options. La DP devrait être émise au printemps 2010.

Jalons

Réalisations :

• Le sous-ministre de la Défense nationale a approuvé le projet ACCORD.
• Des organisations similaires des nations alliées, à savoir le Programme RPDE en Australie et le Niteworks au Royaume-Uni, ont formulé des commentaires au Sous-ministre adjoint (Science et technologie), au Chef – Développement des forces et au Sous-ministre adjoint (Matériels) du MDN.
• Les intervenants du milieu universitaire et de l’industrie de la défense du Canada ont également été interpellés.

À venir :

• Automne 2010 – Demande de proposition pour la Phase 1 – Analyse d’options
• Hiver 2011 – Attribution d’un marché pour la Phase 1 – Analyse d’options
• Hiver 2012 – Phase 2 – Définition (Projet pilote)
• Printemps 2014 – Phase 3 – Mise en œuvre (Capacité opérationnelle finale)

Foire aux questions

Quel est l’objectif à long terme du projet ACCORD?

L’objectif global du projet ACCORD est d’établir un mécanisme qui permettra au ministère de la Défense nationale (MDN) de formuler des solutions plus efficaces et plus efficientes pour corriger ou mitiger des insuffisances en matière de capacité des Forces canadiennes (FC). De telles solutions seront basées sur un avis impartial et opportun provenant des plus grands esprits et des meilleures idées de la large communauté de la défense mondiale, tout en fonctionnant à l’intérieur d’un cadre juste, ouvert et transparent.

Je représente l’industrie/le milieu universitaire canadien. Comment puis-je participer?

Le projet ACCORD est un projet pluriannuel qui devrait se dérouler en trois phases de 2011 à 2014. L’industrie et le milieu universitaire peuvent participer en prenant part à la demande d’information, aux demandes de proposition pour le projet, aux évènements de mobilisation pour l’industrie et le milieu universitaire ou en communiquant avec l’équipe du projet.

Comment l’organisme indépendant proposé par le projet ACCORD va-t-il fonctionner exactement?

Pour l’instant, il est trop tôt pour déterminer la façon exacte dont l’organisme indépendant proposé par le projet ACCORD va fonctionner. À mesure que le projet avance dans la Phase 1, la phase d’analyse des options, une étude des options de concept canadien possibles pour cet organisme sera réalisée.

Comment ce projet va-t-il de changer la façon dont le ministère de la Défense nationale travaille avec les partenaires de l’industrie et le milieu universitaire?

Pour l’instant, il est trop tôt pour déterminer la façon dont le projet ACCORD va changer la façon dont le ministère travaille actuellement avec ses partenaires de l’industrie et le milieu universitaire. Cependant, la participation précoce de l’industrie et du milieu universitaire dans la conception, l’élaboration, l’analyse et l’acquisition de capacités de défense futures offrira des processus d’acquisition justes, ouverts et transparents, des occasions pour l’industrie et le milieu universitaire de fournir des commentaires sur les processus d’acquisition pour la défense, et permettra au ministère d’accéder à des avis d’expert validés par l’industrie des plus grands esprits disponibles dans le monde entier en temps opportun et de façon structurée.

De quelle façon le projet ACCORD diffère-t-il des cartes routières technologiques?

Les cartes routières technologiques sont basées sur les développements technologiques alors que l’organisme indépendant et le mécanisme proposés par le projet ACCORD représentent une nouvelle façon d’obtenir des avis vitaux, précieux et validés sur la façon de répondre aux insuffisances en matière de capacité de défense.

Qu’adviendra du projet lorsque la phase pilote sera terminée?

Selon les résultats obtenus par le biais du projet pilote, le nouvel organisme proposé par le projet ACCORD sera pleinement intégré et mis en œuvre au sein des meilleures pratiques du ministère.

Comment puis-je communiquer avec l’équipe de gestion du projet ACCORD?

Projet ACCORD
Labelle, 4210 Labelle,1-FE01
Quartier général de la Défense nationale
Édifice mgén George R. Pearkes
101, promenade Colonel By
Ottawa (Ontario) Canada
K1A 0K2

Sites connexes

- NITEworks (http://www.niteworks.net/)

- RPDE (http://www.rpde.org.au/)